Mentions légales

Entrez dans l'enfer du labyrinthe juridique

Prenez garde à vous ! Rares sont ceux qui s'aventurent ici en toute conscience de leurs actes.

Longtemps considérée comme le treizième des travaux d'Hercule, la lecture des mentions légales est une épreuve douloureuse pour tout individu parfaitement équilibré.

Toutefois, si votre chemin vers l'apogée doit inévitablement passer par la lecture des mentions légales de notre site web, vous les croiserez assurément sur cette page dédiée.

Nous espérons que vous verrez dans nos écrits, bien plus que la simple réponse à la conformité divine de Thémis.

Apogy mentions légales

1. Informations légales

www.apogy.club est un site édité par la SAS Formation TM (société par actions simplifiée) au capital de 10 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulon sous le numéro 912 977 253 00018 (numéro de TVA intracommunautaire FR 019 129 77253).

Activités : Toutes activités de formation, sur toutes matières, formation continue, formation professionnelle, assistance, management. Événementiel.

Code APE : 85.59A (Formation continue d'adultes)

Le siège social de la société : 95 Avenue du Colonel Fabien 83 000 Toulon

Adresse e-mail : contact[@]apogy.club

Le directeur de la publication du site Internet est Thomas Gabelle, en qualité de président de la holding SASU Telo Noria, société actionnaire de la SAS Formation TM.

2. Hébergeur

Les serveurs e-mail sont hébergés sur IONOS SARL.

7 place de la Gare BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex

Tel : 09 70 80 89 11

support[@]1and1.fr

RCS Sarreguemines B 431 303 775

SIRET 431 303 775 000 16

Le site www.apogy.club est hébergé par la société Arrow Labs Pte Ltd.

20 Cecil Street GSH Plaza Singapore (049705)

SSIC Code 62011

202004723N

La plateforme Apogy est hébergée par la société Heartbeatchat, Inc. à Atlanta, GA

1160 Hammond Dr Ste 425, Sandy Springs, GA 30328-5498

SAM ID CM4RUG2LZWM7

3. Propriété intellectuelle

La totalité du contenu des comptes réseaux sociaux et du site apogy.club, mais sans s'y limiter, la structure générale, les textes, vidéos, sons et bases de données, est protégée par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, sans l'autorisation écrite préalable d'Apogy Club est strictement interdite et pourrait entraîner des poursuites judiciaires conformément aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (CPI).

Les marques et créations visuelles ainsi que des logos d'Apogy Club et de ses partenaires présents sur le site sont des marques déposées. Leur reproduction, même partielle, sans l'autorisation explicite d'Apogy Club ou de ses ayants droit, est interdite conformément à l'article L713-2 du CPI.

Les visiteurs sont autorisés à accéder et utiliser le contenu du site pour un usage strictement privé. Toute autre utilisation, en particulier à des fins commerciales ou de diffusion à un public externe, nécessite un accord écrit préalable d'Apogy Club. Pour obtenir cette autorisation, veuillez contacter le responsable de la publication sur contact[@]apogy.club, en fournissant des détails sur l'utilisation envisagée.

Tout site, qu'il soit public ou privé, souhaitant utiliser régulièrement le contenu d'Apogy Club doit obtenir l'accord formel de l’entreprise SAS Formation TM.

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6. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément à la loi française. Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la validité de ces mentions légales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Toulon.

7. Mise en garde

Apogy Club s'engage à fournir des informations précises et actualisées sur son site apogy.club. Cependant, malgré nos efforts, nous ne pouvons garantir l'exactitude ou la complétude de ces informations en tout temps. Les utilisateurs doivent donc être conscients que les informations fournies sont indicatives et peuvent évoluer. Toute utilisation de ces informations est à la discrétion et sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur.

Bien que nous nous efforcions de maintenir apogy.club accessible en continu, des interruptions, qu'elles soient planifiées pour maintenance ou dues à des circonstances indépendantes de notre volonté, peuvent survenir. Dans de telles situations, nous nous engageons à restaurer l'accès dès que possible et, si possible, à informer nos utilisateurs des périodes d'interruption.

Apogy Club ne peut être tenu responsable des conséquences ou dommages résultant de l'indisponibilité du site.

Nous nous réservons également le droit de modifier cette notice légale à tout moment, en fonction des besoins du site et des obligations légales. Nous encourageons les utilisateurs à consulter régulièrement cette section pour rester informés des éventuelles mises à jour.

8. Validité des offres

Les offres présentées sur apogy.club sont soumises à des périodes de validité spécifiques. Les utilisateurs du site sont encouragés à vérifier la date d'expiration de ces offres. Veuillez ne pas vous fier aux offres issues d'anciennes pages qui pourraient encore être indexées par des moteurs de recherche, car elles pourraient ne plus être valides.

Si vous remarquez des inexactitudes, omissions ou erreurs, nous vous serions reconnaissants de nous en informer en nous contactant.

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9. Contact

Pour toute question, remarque ou préoccupation concernant ces mentions légales ou toute autre information sur notre site, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : contact[@]apogy.club.


Pour des informations complémentaires concernant la gestion de vos données personnelles et les termes de nos services, nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité et nos conditions générales de vente.

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